Condition Générale de Vente
Les présentes conditions de ventes concernent les ventes effectués par "La maison de Clémence" sur son site internet (www.lamaisondeclemence.fr).
Article 1 : Commande
Pour cela, il vous suffit de me laisser un email, en m'expliquant ce que vous voulez. ( Référence, Quantité, Prix, Couleur). Aprés vérification de la disponibilité de l'article, je vous ferai un devis avec les frais d'envoi.. Vous imprimerez ce récapitulatif et le joindrez au chèque à l'ordre de La Maison de Clémence 25 bis rue Nationle 60110 ESCHES. Ou vous pourrez également régler en ligne avec votre carte bancaire. Une confirmation de votre commande par email suffit.
Article 2 : Délai et tarif de livraison
Le délai de livraison est, d'une manière générale, d'une semaine à compter de la réception du réglement. Les commandes sont expédiées par Colissimo suivi ou lettre suivi, ce qui vous permet, par notre intermédiaire, de tracer votre colis. La Maison de Clémence applique le tarif de La Poste sans surcoût.
Article 3 : Paiement
Le paiement s'effectue dans les conditions prévus lors de la comande. Les tarifs de livraison sont à la charge de l'acheteur et sont payés par celui-ci lors de la commande; Tout achat est payable au comptant lors de la commande. Seul les réglements par carte bancaire (Carte bleue, Visa, Eurocard/Mastercard) ou par chèque sont possibles. Pour les cartes bancaires, vous devez m'appeler afin de faire le paiement par téléphone. Pour les chèques, vous devez imprimer le récapitulatif de la commande et l'envoyer avec votre chèque à l'adresse suivante La Maison de Clémence - Service Commande - 25 bis rue Nationale 60110 Esches
Article 4 : Réclamation
Lors de la livraison, l'acheteur est tenu de vérifier la marchandise. Toutes réserves qu'il entend faire sur l'état de la marchandise livrée doivent être mentionnées sur le bon de livraison. A défaut de mention sur le bon de livraison, aucune réclamation ne sera admise aprés réception de la marchandise, sauf en cas de vice caché. Les frais de retour vous seront alors remboursés et l'échange mis en oeuvre immédiatement.
Article 5 : Garantie, échange
Le vendeur garantit l'acheteur, en tout état de cause, de toutes les conséquences dommageables des défauts et vices cachés que seraient susceptibles de révéler la marchandise vendu, sous réserve que ces derniers lui soient signalés dès leur apparition. Pour demander le remplacement d'un article défectueux, vous devez le retourner dans les 7 jours suivant la réception de votre colis dans son emballage impérativement et avec la facture correspondante, en nous précisant le motif du retour à :
La Maison de Clémence Service retour 25 bis rue Nationale 60110 ESCHES
L'article défectueux sera échangé dans les meilleurs délais.
Article 6 : Retours, délais de retractation
Vous disposez du droit de rétractation de 7 jours francs prévu par la loi pour nous retourner les articles sans avoir à justifier de motif. Ce délai de 7 jours francs court à partir de la date de réception de la marchandise. Lorsque le délai de 7 jours expire un samedi ou un dimanche ou un jour férié chomé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Tout retour de marchandise doit être effectué dans son emballage d'origine accompagné de la facture correspondante dans les 7 jours et dans les mêmes conditions d'envoi ( colissimo suivi ou lettre suivi). à :
La Maison de Clémence Service retour 25 bis rue Nationale 60110 ESCHES
Les frais de retour restent à la charge de l'acheteur.
Article 7 : Prix
Les prix et frais de port sont indiqués en euros. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commade. Toutes les commande sont facturés et payables en euros uniquement. Pour toute livraison extérieur à la Fance Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
Article 8 : Droit d'accés et de Rectification
La Maison de Clémence traient toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables et nous interdisons tout emploi des données communiqué sur le site www.lamaisondeclemence.fr pour un autre usage que pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 juin 1978, vous disposez d'un droit d'accés et de rectification des données vous concernant.
Article 9 : Acceptation de l'acheteur
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agrées et acceptées par l'acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions sont modifiables qui à tout moment sans préavis.
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